Avertissements
Schéma introductif – Sécurité et sûreté
PREMIÈRE PARTIE - Activité d’entrepreneur de spectacles vivants
Chapitre premier - Architecture du Code du travail
Chapitre 2 - Activité d’entrepreneur de spectacles vivants [partie législative]
Chapitre 3 - Exercice de l’activité d’entrepreneur de spectacles vivants à titre accessoire
Chapitre 4 - Guichet unique pour le spectacle vivant
Chapitre 5 - Activité d’entrepreneur de spectacles vivants [partie réglementaire]
Chapitre 6 - GIP Cafés cultures 45Le fonds d’aide
Chapitre 7 - Spectacle amateur
Chapitre 8 - Microentrepreneurs
DEUXIÈME PARTIE - Responsabilités
Chapitre premier - Architecture du Code civil
Chapitre 2 - Responsabilité civile contractuelle
Chapitre 3 - Responsabilité civile extracontractuelle
Chapitre 4 - Conformité et sécurité des produits et services
Chapitre 5 - Architecture du Code pénal
Chapitre 6 - Responsabilité pénale
Chapitre 7 - Des atteintes involontaires à la vie
Chapitre 8 - Des atteintes involontaires à l’intégrité de la personne
Chapitre 9 - Des risques causés à autrui
Chapitre 10 - Délégation de pouvoir en matière de santé et de sécurité au travail
Chapitre 11 - Faute inexcusable ou intentionnelle de l’employeur ou de la victime
Chapitre 12 - Définition de la qualité de professionnel
TROISIÈME PARTIE - Environnement juridique
Chapitre premier - Code du travail
Chapitre 2 - Conventions collectives et accords professionnels
Chapitre 3 - Conventions collectives applicables au spectacle vivant
Chapitre 4 - Contrat de travail
Chapitre 5 - Artistes du spectacle
Chapitre 6 - Travail illégal
Chapitre 7 - Contrôle de l’application de la législation du travail
QUATRIÈME PARTIE - Santé et sécurité au travail
Chapitre premier - Une volonté européenne
Chapitre 2 - Champ d’application
Chapitre 3 - Qu’est-ce que le document unique ?
Chapitre 4 - Prévenir les risques psychosociaux
Chapitre 5 - Architecture du Code du travail
Chapitre 6 - Principes généraux de prévention [partie législative]
Chapitre 7 - Principes généraux de prévention [partie règlementaire]
Chapitre 8 - Droits d’alerte et de retrait
Chapitre 9 - Information et formation des travailleurs [partie législative]
Chapitre 10 - Information et formation des travailleurs [partie règlementaire]
Chapitre 11 - Principales formations obligatoires dans le secteur du spectacle vivant
Chapitre 12 - Prendre en compte la pénibilité du travail
Chapitre 13 - Installations électriques (exploitation)
Chapitre 14 - L’habilitation électrique
Chapitre 15 - Habilitation électrique, qui fait quoi ?
Chapitre 16 - Obligations de l’employeur pour l’utilisation des lieux de travail
Chapitre 17 - Utilisation des équipements de travail et des moyens de protection
Chapitre 18 - Autorisation de conduite pour l’utilisation de certains équipements de travail mobiles ou servant au levage de charges
Chapitre 19 - L’autorisation de conduite
Chapitre 20 - Travaux temporaires en hauteur
Chapitre 21 - Dispositions particulières pour l’utilisation des équipements de protection individuelle
Chapitre 22 - Risque chimique [partie législative]
Chapitre 23 - Risque d’exposition au bruit
Chapitre 24 - Manutention manuelle
Chapitre 25 - Plan de prévention
Chapitre 26 - Désigner un salarié compétent ou faire appel à un IPRP
Chapitre 27 - Institutions et organismes de prévention
Chapitre 28 - Dispositions pénales
CINQUIÈME PARTIE - Niveaux sonores
Chapitre premier - L’exploitant de lieu et les risques liés aux niveaux sonores
Chapitre 2 - Prévention des risques liés au bruit
Chapitre 3 - Lieux ouverts au public ou recevant du public accueillant des activités impliquant la diffusion de sons amplifiés à des niveaux sonores élevés
Chapitre 4 - Sanctions
SIXIÈME PARTIE - Sécurité privée
Chapitre premier - Architecture du Code de la sécurité intérieure
Chapitre 2 - Activités privées de sécurité
Chapitre 3 - Droits et devoirs du service d’ordre
Chapitre 4 - Dispositions pénales
SEPTIÈME PARTIE - Règlement incendie
Chapitre premier - Protection contre les risques d’incendie et de panique dans les immeubles recevant du public
Chapitre 2 - Architecture du règlement incendie
Chapitre 3 - Dispositions applicables à tous les établissements recevant du public
Chapitre 4 - Établissements du type L : salles à usage d’audition, de conférences, de réunions, de spectacles ou à usages multiples
Chapitre 5 - Établissements du type N : restaurants et débits de boissons
Chapitre 6 - Établissements du type O : hôtels et autres établissements d’hébergement
Chapitre 7 - Architecture du règlement ERP – Livre III – Dispositions applicables aux établissements de 5e catégorie (articles PE 1 à PX 1)
Chapitre 8 - Établissements de type PE : petits établissements
HUITIÈME PARTIE - Accessibilité
Chapitre premier - L’accessibilité : une notion globale
Chapitre 2 - Accessibilité aux personnes handicapées des nouveaux établissements et installations recevant du public
Chapitre 3 - Accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public situés dans un cadre bâti existant et des installations existantes ouvertes au public
Chapitre 4 - Le fonds territorial d’accessibilité
Index
Bibliographie
Remerciements |
